Assemblée Plénière du 21 octobre 2021




DELIBERATIONS

Eau et Prévention des risques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
FONDS DE SOLIDARITE CATASTROPHES NATURELLES - PLAN EXCEPTIONNEL DE 14M€ SUITE AUX INTEMPERIES DES 14/15 SEPTEMBRE 2021 DANS LE GARD ET L'EST DE L'HERAULT - Délibération - Annexe - Annexe

Economie, Emploi, Innovation et Réindustrialisation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BIlan des aides à la relance de la Région Occitanie - Délibération - (sans annexe)
ACCOMPAGNEMENT DE STRUCTURE ET DEMARCHE COLLECTIVE - PARTENARIAT MED VALLEE DE LA MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE, LA REGION ET L'ETAT - Délibération - (sans annexe)

Finances, RH et Evaluation/Prospective


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VOEU N°02 : Pour des moyens dans l'enseignement public pour l'avenir des jeunes - Délibération - (sans annexe)
DEMOCRATIE REGIONALE SURE ET MODERNE - ACTION REGIONALE SECURISEE - COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE - Délibération - (sans annexe)
COMPOSITION DES COMMISSIONS SECTORIELLES - MODIFICATIONS - Délibération - (sans annexe)
RECONDUCTION POUR 2022 DE LA MODULATION DU TARIF DE LA TICPE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 265 A BIS DU CODE DES DOUANES - Délibération - (sans annexe)
PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 02 JUILLET 2021 - Délibération - Annexe
DECISION MODIFICATIVE N°1 RELATIVE AU BUDGET PRIMITIF 2021 - Délibération - (sans annexe)
ETALEMENT DES CHARGES EXCEPTIONNELLES LIEES A LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19 PROROGATION DU DISPOSITIF 1er SEMESTRE 2021 - Délibération - (sans annexe)
PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 16 JUILLET 2021 - Délibération - Annexe
RAPPORT D'ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA REGION OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE ANNEE 2020 - Délibération - (sans annexe)
ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER 2022 ET ANNEES SUIVANTES - Délibération - (sans annexe)
VOEU N°01 : Pour un soutien résolu de la France aux réfugiés afghans et aux associations de défense des droits de l'homme en Afghanistan - Délibération - (sans annexe)
DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022 DE LA REGION OCCITANIE - Délibération - (sans annexe)

International, Europe et Coopération


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
POLITIQUES EUROPEENNES - ACCOMPAGNEMENT DE LA POLITIQUE DE COHESION ECONOMIQUE ET SOCIALE DE L'UNION EUROPEENNE - Débat sur le rapport annuel des aides d'Etat 2020 - Délibération - (sans annexe)

Mobilités et Infrastructures


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES - ACQUISITIONS FONCIERES ANTICIPEES POUR LES AMENAGEMENTS FERROVIAIRES AU NORD DE TOULOUSE - VOLET N 3 - Délibération - (sans annexe)
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES - LIGNE NOUVELLE MONTPELLIER-PERPIGNAN - APPROBATION DU PROTOCOLE D'INTENTION POUR LE FINANCEMENT DE LA PHASE 1 - Délibération - (sans annexe)
GRANDS PROJETS FERROVIAIRES DU SUD-OUEST - PROTOCOLE DE FINANCEMENT ENTRE COLLECTIVITES PARTENAIRES - Délibération - (sans annexe)
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES - LIGNES DE DESSERTE FINE DU TERRITOIRE : PROTOCOLE D'ACCORD SNCF RESEAU - REGION - Délibération - (sans annexe)

Santé


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
LA REGION MOBILISEE POUR LA SANTE DES OCCITAN.ES - PROGRAMME SANTE - AIDE AUX FORMATIONS PREMIERS SECOURS PSC1 AU TITRE DE LA CARTE JEUNE REGION - Délibération - (sans annexe)

Solidarités, Egalité et Inclusion


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
ACTIONS EGALITES FEMMES HOMMES - RAPPORT ANNUEL DE LA REGION OCCITANIE SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES HOMMES 2020 - Délibération - (sans annexe)

Urgence climatique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AIDE AUX STAGIAIRES - CREATION D'UN REVENU ECOLOGIQUE JEUNE - Délibération - (sans annexe)