Assemblée Plénière du 16 décembre 2021




DELIBERATIONS

Agriculture, Agroalimentaire et Viticulture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
STRATEGIE AGRICULTURE DURABLE : BILAN DE L'EXPERIMENTATION DES CONTRATS D'AGRICULTURE DURABLE - Délibération - (sans annexe)
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - RURALITE ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX - POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE - FONDS STRUCTURELS - PLAN STRATEGIQUE NATIONAL 2023/2027 - Délibération - Annexe

Aménagement du territoire, Montagne et Ruralité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
POLITIQUES TERRITORIALES - ORIENTATIONS ET PRINCIPES POUR LA NOUVELLE GENERATION DE POLITIQUE CONTRACTUELLE TERRITORIALE OCCITANIE 2022-2028 - Délibération - Annexe

Culture, Patrimoine et Langues régionales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
STRATEGIE OCCITANIE POUR UNE CULTURE PARTOUT ET POUR TOUS, 2022-2028 - Délibération - Annexe

Economie, Emploi, Innovation et Réindustrialisation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
STRATEGIE REGIONALE POUR L'EMPLOI ET LA CROISSANCE - Délibération - (sans annexe)

Finances, RH et Evaluation/Prospective


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
REGIME D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES DANS LE CADRE DU PASSAGE A LA M57 - Délibération - Annexe
VOEU N°02 : SITUATION DES CENTRES HOSPITALIERS - Délibération - (sans annexe)
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - Délibération - Annexe
VOEU N°03 : POUR L'EXEMPTION DE NUTRI-SCORE DU ROQUEFORT ET DES AUTRES PRODUITS AOP/IGP - Délibération - (sans annexe)
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022, DECISION D'EXONERATION, AFFECTATION DE CREDITS - Délibération - Annexe
VOEU N°01: POUR LA PRESERVATION DU SERVICE PUBLIC DES DOUANES - Délibération - (sans annexe)
PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 21 OCTOBRE 2021 - Délibération - Annexe

International, Europe et Coopération


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
PROGRAMME EUROPEEN - Programme Régional Feder-Fse+ Occitanie 2021-2027 - Délibération - Annexe

Mobilités et Infrastructures


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
SERVICE PUBLIC REGIONAL DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS - TRANSPORT ROUTIER INTERURBAIN - CONTRATS D'OBLIGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIF A LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU RESEAU LIO SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AVENANT 12 - REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS PYRENEES ORIENTALES AVENANT 1 - DELEGATION DE L'ASSEMBLEE PLENIERE A LA COMMISSION PERMANENTE - Délibération - Annexe
LIGNE A GRANDE VITESSE - GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD-OUEST - PROTOCOLE DE FINANCEMENT - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2021/AP-OCT/08 DU 21 OCTOBRE 2021 - Délibération - Annexe