Assemblée Plénière du 16 juillet 2021




DELIBERATIONS

Finances, RH et Evaluation/Prospective


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE PLENIERE DU 25 MARS 2021 - Délibération - (sans annexe)
La Région protège : nouvelles mesures en faveur de la santé, du pouvoir d'achat et de la sécurité des habitant-e-s de l'Occitanie - Délibération - (sans annexe)
Election des membres du Conseil Régional appelés à siéger au sein des commissions d'appel d'offres et jury de concours, et de la commission de délégation de service public - Délibération - (sans annexe)
EQUIPEMENTS DES ELU-E-S DU CONSEIL REGIONAL - Délibération - (sans annexe)
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR - Délibération - (sans annexe)
FORMATION DES ELU-E-S DU CONSEIL REGIONAL - Délibération - (sans annexe)
VOEU N°02 : RELATIF A L'IMPACT DE LA CRISE SANITAIRE SUR LES FINANCES DE LA REGION - Délibération - (sans annexe)
INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DES ELU-E-S DU CONSEIL REGIONAL - Délibération - (sans annexe)
ELECTION DES MEMBRES APPELES A SIEGER AU SEIN DES COMMISSIONS DEPARTEMENTALES DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE - Délibération - (sans annexe)
ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER - Délibération - (sans annexe)
MODALITES DE PRESENTATION ET DE VOTE DES DOCUMENTS BUDGETAIRES - Délibération - (sans annexe)
Composition et Missions de la Commission consultative des services publics locaux - Délibération - (sans annexe)
INDEMNITES DES ELU-E-S DU CONSEIL REGIONAL - Délibération - (sans annexe)
MOYENS DES GROUPES - Délibération - (sans annexe)
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2022 - Délibération - (sans annexe)
MISE EN PLACE D'UN PROGRAMME D'EMISSIONS OBLIGATAIRES - EURO MEDIUM TERM NOTES (EMTN) - Délibération - (sans annexe)
FORMATION DES COMMISSIONS SECTORIELLES - Délibération - (sans annexe)
VOEU N°01 : - POUR LA LEVEE DES BREVETS CONCERNANT LES VACCINS ANTI-COVID-19 ET LA REINDUSTRIALISATION DES TERRITOIRES - Délibération - (sans annexe)
MODIFICATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL REGIONAL A LA PRESIDENTE - Délibération - (sans annexe)
INDEMNITES DE FONCTION, MODULATION DES INDEMNITES EN FONCTION DE LA PRESENCE AUX REUNIONS, INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET REMBOURSEMENT DE FRAIS DES MEMBRES DU CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL REGIONAL (C.E.S.E.R.) - Délibération - (sans annexe)